Mentions légales
Éditeur du site
Thomas Lacarriere — [statut juridique : entreprise individuelle / micro-entreprise / SASU]
45 allée des Vitarelles, 31100 Toulouse
Téléphone : 06 48 27 90 59 — E-mail : lacarriere.thomas@gmail.com
SIRET : [numéro à 14 chiffres] — Code APE : 85.51Z (enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs)
[TVA non applicable, article 293 B du CGI] ou N° de TVA intracommunautaire : [FR…]
Directeur de la publication : Thomas Lacarriere
Qualification professionnelle
Diplômes : Master STAPS et Licence STAPS (sciences et techniques des activités physiques et sportives).
Carte professionnelle d'éducateur sportif n° [numéro], délivrée par la [DDETS de la Haute-Garonne], valable jusqu'au [date].
Assurance responsabilité civile professionnelle : [assureur], contrat n° [numéro], couvrant [zone géographique].
Hébergement
Hetzner Online GmbH — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — +49 9831 505-0 —
hetzner.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, identité visuelle) est protégé par le droit
d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement
au médiateur : [nom du médiateur], [adresse], [site web].
Politique de confidentialité
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, objectif, message) sont traitées par Thomas Lacarriere, responsable de traitement, aux seules fins de répondre à votre demande et d'assurer le suivi de la relation commerciale.
Base légale
Votre consentement, ainsi que l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.a et 6.1.b du RGPD).
Destinataires
Vos données sont destinées à Thomas Lacarriere seul. Elles ne sont ni cédées, ni louées, ni vendues à des tiers.
Durée de conservation
3 ans à compter du dernier contact pour les prospects ; durée légale de conservation comptable pour les clients.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition. Pour les exercer, écrivez à lacarriere.thomas@gmail.com. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Cookies et mesure d'audience
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Le contenu du formulaire de contact (nom, e-mail, message…) n'est jamais transmis à Google.
Conditions générales de vente
Prestations
Coaching sportif individuel en présentiel, au gym de l'éditeur situé 45 allée des Vitarelles à Toulouse ; suivi sportif à distance et préparation physique. Les prestations sont des services d'entraînement sportif ; elles ne constituent en aucun cas un acte médical ou paramédical. Les séances n'étant pas réalisées au domicile du client, elles n'ouvrent pas droit au crédit d'impôt pour services à la personne.
Santé et responsabilité
Le client remplit un questionnaire de santé avant le début de la prestation et déclare être apte à la pratique sportive. Un certificat médical de non contre-indication peut être exigé. Le client s'engage à signaler toute douleur, blessure ou pathologie. Il reste responsable du respect des consignes données.
Tarifs et paiement
Les tarifs sont indiqués en euros TTC. La séance individuelle au gym est facturée 60 €. [Modalités de paiement : virement, carte, espèces — à préciser.] Le suivi à distance est établi sur devis et facturé par cycles de [3] mois, payables [d'avance / mensuellement].
Droit de rétractation
Pour toute vente à distance, le client dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter (article L221-18 du Code de la consommation). S'il demande l'exécution de la prestation avant la fin de ce délai, il renonce expressément à son droit de rétractation pour la partie déjà exécutée (article L221-25).
Annulation et report de séance
Toute séance annulée moins de [24] heures à l'avance est due, sauf cas de force majeure ou raison médicale justifiée.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.